Marque enregistrée - Marque en vigueur

OCEAN FRAICHEUR
M. Emmanuel Bourgogne

Numéro de dépôt :
4359212
Date de dépôt :
04/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2027
OCEAN FRAICHEUR de Emmanuel Bourgogne

Présentation de la marque OCEAN FRAICHEUR

Déposée par voie électronique le 4 mai 2017 par monsieur Emmanuel Bourgogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OCEAN FRAICHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est monsieur Emmanuel Bourgogne domicilié(e) Les Oeuvres - 44580 - Bourgneuf en Retz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel Bourgogne domicilié(e) Les Oeuvres - 44580 - BOURGNEUF-EN-RETZ - France.

La marque OCEAN FRAICHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359212.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEAN FRAICHEUR arrivera à expiration en date du 4 mai 2027.

Emmanuel Bourgogne a également déposé les autres marques suivantes : LA PERLE DES PERLES , La Claire de Jade


M. Emmanuel Bourgogne - Les Oeuvres - 44580 - Bourgneuf en Retz - France


M. Emmanuel Bourgogne - Les Oeuvres - 44580 - BOURGNEUF-EN-RETZ - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Poisson ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; conserves de poisson ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; crustacés vivants ; coquillages vivants.